T 50
Présentation de la marque T 50
Déposée le 10 septembre 1976 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Chafer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Toulon), la marque française « T 50 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque T 50 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque T 50 est expirée depuis le 10 septembre 1986.
Etablissements Chafer a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-534