Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KYL
Numéro de dépôt :
1066588
Date de dépôt :
08/03/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Toulon
Présentation de la marque KYL
Déposée le 8 mars 1978 par ETABLISSEMENTS CHAFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Toulon), la marque française « KYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque KYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1066588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque KYL est expirée depuis le 8 mars 1988.
ETABLISSEMENTS CHAFER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-014