Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A 313
Numéro de dépôt :
1151362
Date de dépôt :
12/06/1980
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
12/06/1990
Présentation de la marque A 313
Déposée le 12 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHAFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « A 313 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque A 313 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1151362.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A 313 est expirée depuis le 12 juin 1990.
ETABLISSEMENTS CHAFER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-11