Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J. CHABERT DOMAINE DE FLORETTE
Etablissements CHABERT SARL

Numéro de dépôt :
96643602
Date de dépôt :
23/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2006

Présentation de la marque J. CHABERT DOMAINE DE FLORETTE

Déposée le 23 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements CHABERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J. CHABERT DOMAINE DE FLORETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements CHABERT domicilié(e) ZA de Florette - BP 32, 84290 STE CECILE-LES-VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 777 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr JACQUES CHABERT Etablissements CHABERT SARL - France.

La marque J. CHABERT DOMAINE DE FLORETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643602.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J. CHABERT DOMAINE DE FLORETTE est expirée depuis le 23 septembre 2006.

Etablissements CHABERT a également déposé les autres marques suivantes : LA BISE DE FLORETTE ETABLISSEMENT CHABERT CHARCUTERIE , LA BISE ETS CHABERT , LE CHARCUTIER TRAITEUR DU HAUT VAUCLUSE DEPUIS 1945 , CHABERT LE CHARCUTIER TRAITEUR DU HAUT VAUCLUSE DEPUIS 1945


Etablissements CHABERT SARL - ZA de Florette - BP 32, 84290 STE CECILE-LES-VIGNES - France - SIREN 314777632


Mr JACQUES CHABERT Etablissements CHABERT SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Charcuteries, - produits traiteurs préparés à base de porc, de veau, de buf ou d'agneau