J. CHABERT DOMAINE DE FLORETTE
Présentation de la marque J. CHABERT DOMAINE DE FLORETTE
Déposée le 23 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements CHABERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J. CHABERT DOMAINE DE FLORETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque J. CHABERT DOMAINE DE FLORETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643602.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J. CHABERT DOMAINE DE FLORETTE est expirée depuis le 23 septembre 2006.
Etablissements CHABERT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11
Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45