Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUISINES CHABERT DUVAL CD
"Etablissements CHABERT & DUVAL"

Numéro de dépôt :
1106104
Date de dépôt :
04/09/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Chalon sur Saône

Présentation de la marque CUISINES CHABERT DUVAL CD

Déposée le 4 septembre 1979 par Etablissements CHABERT & DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Chalon sur Saône), la marque française « CUISINES CHABERT DUVAL CD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "Etablissements CHABERT & DUVAL" domicilié(e) (S.A.) dont le siège social est à SAINT REMY, Zône Industrielle, lieudit "Les Alouettes" - 71100 CHALON S/SAONE. - France.

La marque CUISINES CHABERT DUVAL CD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 40

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CUISINES CHABERT DUVAL CD est expirée depuis le 4 septembre 1989.


"Etablissements CHABERT & DUVAL" - (S.A.) dont le siège social est à SAINT REMY, Zône Industrielle, lieudit "Les Alouettes" - 71100 CHALON S/SAONE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012

Meubles-glaces-cadres, articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Traitement ou transformation mécanique ou chimique de substances inorganiques ou organiques ou d'objets.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.