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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHABERT & DUVAL LIEUDIT "LES ALOUETTES" ZONE INDUSTRIELLE SAINT REMY
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CD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CD
ETABLISSEMENTS CHABERT & DUVAL (S.A.) LIEUDIT "LES ALOUETTES" ZONE INDUSTRIELLE SAINT REMY

Numéro de dépôt :
1149655
Date de dépôt :
11/07/1980
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
CD de ETABLISSEMENTS CHABERT & DUVAL LIEUDIT \

Présentation de la marque CD

Déposée le 11 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHABERT & DUVAL LIEUDIT "LES ALOUETTES" ZONE INDUSTRIELLE SAINT REMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « CD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHABERT & DUVAL LIEUDIT "LES ALOUETTES" ZONE INDUSTRIELLE SAINT REMY domicilié(e) 71100 CHALON S/SAONE. - France.

La marque CD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149655.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CD est expirée depuis le 11 juillet 1990.


ETABLISSEMENTS CHABERT & DUVAL (S.A.) LIEUDIT "LES ALOUETTES" ZONE INDUSTRIELLE SAINT REMY - 71100 CHALON S/SAONE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-08

ELEMENTS BLOCS CUISINE.