Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROTORAM
Etablissements CHABAS

Numéro de dépôt :
1126703
Date de dépôt :
10/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROTORAM

Déposée le 10 mars 1980 par Etablissements CHABAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROTORAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements CHABAS domicilié(e) (S.A.R.L.) route Nationale 13640 CHARLEVAL. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque ROTORAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1126703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ROTORAM est expirée depuis le 10 mars 1990.

Etablissements CHABAS a également déposé les autres marques suivantes : ARBOROP , GIRORAM , OPTI-AJUST


Etablissements CHABAS - (S.A.R.L.) route Nationale 13640 CHARLEVAL. - France


CABINET ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040

Broyeurs agricoles et industriels.