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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHABAS
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ARBOROP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARBOROP
ETABLISSEMENTS CHABAS, S.A.

Numéro de dépôt :
92446187
Date de dépôt :
09/12/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2012

Présentation de la marque ARBOROP

Déposée le 9 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHABAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARBOROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHABAS domicilié(e) Quartier des Plaines, Route Départementale 561,13350 CHARLEVAL (dossier no 2232115) - 13350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 080 458 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2232115) - 13207 - France.

La marque ARBOROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARBOROP est expirée depuis le 9 décembre 2012.

ETABLISSEMENTS CHABAS a également déposé les autres marques suivantes : ROTORAM , GIRORAM , OPTI-AJUST


ETABLISSEMENTS CHABAS, S.A. - Quartier des Plaines, Route Départementale 561,13350 CHARLEVAL (dossier no 2232115) - 13350 - France - SIREN 637080458


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2232115) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2002 n°2232115 - Publication au BOPI 2002-12-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Machines et instruments agricoles arboricoles et viticoles.Outils et instruments à main activés manuellement pour l'agriculture, l'arboriculture et la viticulture

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).