Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERES
ETABLISSEMENTS CERES, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1734746
Date de dépôt :
12/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2000
CERES de ETABLISSEMENTS CERES

Présentation de la marque CERES

Déposée le 12 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CERES domicilié(e) 91660 MEREVILLE - France.

La marque CERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERES est expirée depuis le 12 septembre 2000.

ETABLISSEMENTS CERES a également déposé les autres marques suivantes : CERKEL , (Marque figurative) , CERMER , CERCA MERAN


ETABLISSEMENTS CERES, (Société Anonyme) - 91660 MEREVILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; semences