KER FRANCE
Présentation de la marque KER FRANCE
Déposée le 27 mars 1979 par Etablissements Céramiques Charles FOURMAINTRAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « KER FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque KER FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque KER FRANCE est expirée depuis le 27 mars 1989.
Etablissements Céramiques Charles FOURMAINTRAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-044
Inscription - Transmission de propriété n°10003 - Publication au BOPI
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°121851 - Publication au BOPI