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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CAVERS
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ZENICA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ZENICA
ETABLISSEMENTS CAVERS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1383696
Date de dépôt :
10/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2016

Présentation de la marque ZENICA

Déposée le 10 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CAVERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZENICA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CAVERS domicilié(e) 1111 Rue du Maréchal Juin,77530 VAUX LE PENIL (dossier no 2322276) - 77530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 124 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JP COLAS domicilié(e) 37 AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT,75008 PARIS (dossier no 2322276) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZENICA est expirée depuis le 10 décembre 2016.

ETABLISSEMENTS CAVERS a également déposé les autres marques suivantes : MULTIFERM , TITUS , STYL'BLIND , IZIS , CAVITH , MANOIR , MANOIR , TITUS , APOGÉE , ZENITH


ETABLISSEMENTS CAVERS Société par actions simplifiée - 1111 Rue du Maréchal Juin,77530 VAUX LE PENIL (dossier no 2322276) - 77530 - France - SIREN 572124964


CABINET JP COLAS - 37 AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT,75008 PARIS (dossier no 2322276) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2006 n°2322276 - Publication au BOPI 2006-09-04

Renouvellement sans limitation n°2072168 - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 27 avril 2004 - Changement de nature juridique n°391455 - Publication au BOPI 2004-04-27

Inscription le 30 août 2006 - Changement d'adresse n°439559 - Publication au BOPI 2006-08-30

Inscription le 1 avril 2010 - Changement de dénomination n°520215 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01

Articles de serrurerie et de quincaillerie.