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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CAVERS
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APOGÉE
Marque expirée - Marque en non vigueur

APOGÉE
ETABLISSEMENTS CAVERS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1350631
Date de dépôt :
14/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2016

Présentation de la marque APOGÉE

Déposée le 14 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CAVERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APOGÉE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CAVERS domicilié(e) 1111 Rue du Maréchal Juin,77530 VAUX LE PENIL (dossier no 2320514) - 77530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 124 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JP COLAS domicilié(e) 37 Avenue Franklin Roosevelt,75008 PARIS (dossier no 2320514) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APOGÉE est expirée depuis le 14 avril 2016.

ETABLISSEMENTS CAVERS a également déposé les autres marques suivantes : ZENICA , MULTIFERM , TITUS , STYL'BLIND , IZIS , CAVITH , MANOIR , MANOIR , TITUS , ZENITH


ETABLISSEMENTS CAVERS Société par actions simplifiée - 1111 Rue du Maréchal Juin,77530 VAUX LE PENIL (dossier no 2320514) - 77530 - France - SIREN 572124964


CABINET JP COLAS - 37 Avenue Franklin Roosevelt,75008 PARIS (dossier no 2320514) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2006 n°2320514 - Publication au BOPI 2006-07-31

Renouvellement sans limitation n°2057592 - Publication au BOPI 1995-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Inscription le 27 avril 2004 - Changement de nature juridique n°391455 - Publication au BOPI 2004-04-27

Inscription le 18 juillet 2006 - Changement d'adresse n°437932 - Publication au BOPI 2006-07-18

Inscription le 1 avril 2010 - Changement de dénomination n°520215 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01

Articles de quincaillerie, et notamment des serrures, verrous et cadenas de sûreté, cylindres à goupilles et autres dispositifs à clé, tous organes et parties des articles sus-mentionnés.