Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAMMA
ETABLISSEMENTS CAVALERO (SA)

Numéro de dépôt :
1313829
Date de dépôt :
21/06/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/1995

Présentation de la marque GAMMA

Déposée le 21 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CAVALERO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GAMMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CAVALERO domicilié(e) 25, rue Gustave Eiffel, 13010 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque GAMMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAMMA est expirée depuis le 21 juin 1995.


ETABLISSEMENTS CAVALERO (SA) - 25, rue Gustave Eiffel, 13010 MARSEILLE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Inscription le 31 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°181212 - Publication au BOPI 1995-01-31

Inscription le 31 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181211 - Publication au BOPI 1995-01-31

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