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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CATTINde droit franÇais
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DIANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIANE
ETABLISSEMENTS CATTIN S.A. (société anonyme de droit franÇais)

Numéro de dépôt :
1542228
Date de dépôt :
19/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/1999

Présentation de la marque DIANE

Déposée le 19 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CATTINde droit franÇais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CATTINde droit franÇais domicilié(e) Rue de la Guron, MORTEAU - Doubs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bugnion Associés - France.

La marque DIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIANE est expirée depuis le 19 juillet 1999.


ETABLISSEMENTS CATTIN S.A. (société anonyme de droit franÇais) - Rue de la Guron, MORTEAU - Doubs - France


Bugnion Associés - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers), joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques