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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CATTIN
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MORTIMA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MORTIMA
ETABLISSEMENTS CATTIN SA.

Numéro de dépôt :
1180742
Date de dépôt :
01/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/2001
MORTIMA de ETABLISSEMENTS CATTIN

Présentation de la marque MORTIMA

Déposée le 1 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CATTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MORTIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CATTIN domicilié(e) 25500 MORTEAU (dossier no 2001986) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) SA domicilié(e) (dossier no 2001986) - France.

La marque MORTIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MORTIMA est expirée depuis le 1 septembre 2001.

ETABLISSEMENTS CATTIN a également déposé les autres marques suivantes : CRYSTINEIGE , REPUBLIC , SARTIME , JUBILEE , TRAKING , RENE VALENTIN , SARTIME , SPORT 20 , WINDMASTER CATTIN & CIE , SHIRLEY DE LUXE


ETABLISSEMENTS CATTIN SA. - 25500 MORTEAU (dossier no 2001986) - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) SA - (dossier no 2001986) - France


Renouvellement sans limitation le 26 février 1992 n°2001986 - Publication au BOPI 1992-02-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-07

Inscription le 7 décembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RECOURS n°152451 - Publication au BOPI 1992-12-07

Inscription le 15 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°65044 - Publication au BOPI 1992-07-15

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