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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CATTEAU
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TOUT NATURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOUT NATURE
ETABLISSEMENTS CATTEAU Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95573725
Date de dépôt :
23/05/1995
Lieu de dépôt :
ST OMER
Date d'expiration :
23/05/2015

Présentation de la marque TOUT NATURE

Déposée le 23 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CATTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « TOUT NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CATTEAU domicilié(e) Z.I., Route de Paris,14120 MONDEVILLE (dossier no 2288908) - 14120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 280 101 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2288908) - 92593 - France.

La marque TOUT NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUT NATURE est expirée depuis le 23 mai 2015.

ETABLISSEMENTS CATTEAU a également déposé les autres marques suivantes : N 1 , BRAISY , ORANG'CLUB , ANTILLA , FORTENI , VAN- ERVEN , PEAN UP , TONIC CLUB , POUPPY , SELECTION DU GLACIER


ETABLISSEMENTS CATTEAU Société par actions simplifiée - Z.I., Route de Paris,14120 MONDEVILLE (dossier no 2288908) - 14120 - France - SIREN 576280101


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2288908) - 92593 - France


Inscription le 18 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°420681 - Publication au BOPI 2005-10-18

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2005 n°2288908 - Publication au BOPI 2005-05-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Inscription le 8 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630552 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Tissus à usage textile; couverture de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies; rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.