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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements CATTEAU
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ST BERNARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ST BERNARD
Etablissements CATTEAU (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1499065
Date de dépôt :
18/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2008

Présentation de la marque ST BERNARD

Déposée le 18 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) Etablissements CATTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ST BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements CATTEAU domicilié(e) 45, rue d'Isbergues, 62120 AIRE-SUR-LA-LYS (dossier no 2125265) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre LEPAGE Cabinet LEPAGE INNOVATIONS ET PRESTATIONS S.A. domicilié(e) (dossier no 2125265) - France.

La marque ST BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ST BERNARD est expirée depuis le 18 novembre 2008.

Etablissements CATTEAU a également déposé les autres marques suivantes : N 1 , BRAISY , ORANG'CLUB , ANTILLA , FORTENI , VAN- ERVEN , PEAN UP , TONIC CLUB , POUPPY , SELECTION DU GLACIER


Etablissements CATTEAU (Société Anonyme) - 45, rue d'Isbergues, 62120 AIRE-SUR-LA-LYS (dossier no 2125265) - France


Monsieur Jean-Pierre LEPAGE Cabinet LEPAGE INNOVATIONS ET PRESTATIONS S.A. - (dossier no 2125265) - France


Renouvellement sans limitation le 1 septembre 1998 n°2125265 - Publication au BOPI 1998-09-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Inscription le 14 avril 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°253019 - Publication au BOPI 1998-04-14

Inscription le 17 février 1992 - Transmission de propriété n°60326 - Publication au BOPI 1992-02-17

Inscription le 6 février 1992 - Transmission de propriété n°59904 - Publication au BOPI 1992-02-06

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.