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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements CATTEAU
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SELECTION DU TRAITEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTION DU TRAITEUR
Etablissements CATTEAU (SA)

Numéro de dépôt :
1747764
Date de dépôt :
11/02/1991
Lieu de dépôt :
ST OMER
Date d'expiration :
11/02/2001
SELECTION DU TRAITEUR de Etablissements CATTEAU

Présentation de la marque SELECTION DU TRAITEUR

Déposée le 11 février 1991 par la Société Anonyme (SA) Etablissements CATTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « SELECTION DU TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements CATTEAU domicilié(e) 45 rue d'Isbergues, 62120 AIRE SUR LA LYS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BAILLY PIERRE - France.

La marque SELECTION DU TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION DU TRAITEUR est expirée depuis le 11 février 2001.

Etablissements CATTEAU a également déposé les autres marques suivantes : N 1 , BRAISY , ORANG'CLUB , ANTILLA , FORTENI , VAN- ERVEN , PEAN UP , TONIC CLUB , POUPPY , SELECTION DU GLACIER


Etablissements CATTEAU (SA) - 45 rue d'Isbergues, 62120 AIRE SUR LA LYS - France


M. BAILLY PIERRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-11

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves