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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements CATTEAU
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PETIT DELICE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETIT DELICE
Etablissements CATTEAU (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1499061
Date de dépôt :
18/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2008

Présentation de la marque PETIT DELICE

Déposée le 18 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) Etablissements CATTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETIT DELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements CATTEAU domicilié(e) 45, rue d'Isbergues, 62120 AIRE-SUR-LA-LYS (dossier no 2125262) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre LEPAGE Cabinet LEPAGE INNOVATIONS ET PRESTATIONS S.A. domicilié(e) (dossier no 2125262) - France.

La marque PETIT DELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETIT DELICE est expirée depuis le 18 novembre 2008.

Etablissements CATTEAU a également déposé les autres marques suivantes : N 1 , BRAISY , ORANG'CLUB , ANTILLA , FORTENI , VAN- ERVEN , PEAN UP , TONIC CLUB , POUPPY , SELECTION DU GLACIER


Etablissements CATTEAU (Société Anonyme) - 45, rue d'Isbergues, 62120 AIRE-SUR-LA-LYS (dossier no 2125262) - France


Monsieur Jean-Pierre LEPAGE Cabinet LEPAGE INNOVATIONS ET PRESTATIONS S.A. - (dossier no 2125262) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Renouvellement avec limitation le 1 septembre 1998 n°2125262 - Publication au BOPI 1998-09-01

Inscription le 14 avril 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°253019 - Publication au BOPI 1998-04-14

Inscription le 26 janvier 1998 - Renonciation partielle n°248537 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 17 février 1992 - Transmission de propriété n°60326 - Publication au BOPI 1992-02-17

Inscription le 6 février 1992 - Transmission de propriété n°59904 - Publication au BOPI 1992-02-06

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.