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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements CATTEAU
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MOULIN DE CASSEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DE CASSEL
Etablissements CATTEAU (SA)

Numéro de dépôt :
1704091
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
ST OMER
Date d'expiration :
17/05/2001
MOULIN DE CASSEL de Etablissements CATTEAU

Présentation de la marque MOULIN DE CASSEL

Déposée le 17 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) Etablissements CATTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « MOULIN DE CASSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements CATTEAU domicilié(e) 45 rue d'Isbergues, 62120 AIRE SUR LA LYS - France.

La marque MOULIN DE CASSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE CASSEL est expirée depuis le 17 mai 2001.

Etablissements CATTEAU a également déposé les autres marques suivantes : N 1 , BRAISY , ORANG'CLUB , ANTILLA , FORTENI , VAN- ERVEN , PEAN UP , TONIC CLUB , POUPPY , SELECTION DU GLACIER


Etablissements CATTEAU (SA) - 45 rue d'Isbergues, 62120 AIRE SUR LA LYS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves