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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CATTEAU
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LA SELECTION DU CREMIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA SELECTION DU CREMIER
ETABLISSEMENTS CATTEAU, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93484146
Date de dépôt :
10/09/1993
Lieu de dépôt :
ST OMER
Date d'expiration :
10/09/2023

Présentation de la marque LA SELECTION DU CREMIER

Déposée le 10 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CATTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « LA SELECTION DU CREMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CATTEAU domicilié(e) ZI, route de Paris - 14120 - MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 280 101 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92393 - LEVALLOIS-PERRET cedex - France.

La marque LA SELECTION DU CREMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA SELECTION DU CREMIER est expirée depuis le 10 septembre 2023.

ETABLISSEMENTS CATTEAU a également déposé les autres marques suivantes : N 1 , BRAISY , ORANG'CLUB , ANTILLA , FORTENI , VAN- ERVEN , PEAN UP , TONIC CLUB , POUPPY , SELECTION DU GLACIER


ETABLISSEMENTS CATTEAU, Société par Actions Simplifiée - ZI, route de Paris - 14120 - MONDEVILLE - France - SIREN 576280101


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92393 - LEVALLOIS-PERRET cedex - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 2003 n°2248427 - Publication au BOPI 2003-08-29

Inscription le 14 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°390783 - Publication au BOPI 2004-04-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2013 n°2532915 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-21

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.