Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRIL'BLE
Etablissements CATTEAU (SA)

Numéro de dépôt :
1558173
Date de dépôt :
20/10/1989
Lieu de dépôt :
ST OMER
Date d'expiration :
20/10/1999
GRIL\'BLE de Etablissements CATTEAU

Présentation de la marque GRIL'BLE

Déposée le 20 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) Etablissements CATTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « GRIL'BLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements CATTEAU domicilié(e) 45 rue d'Isbergues, 62120 AIRE SUR LA LYS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BAILLY Pierre - France.

La marque GRIL'BLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRIL'BLE est expirée depuis le 20 octobre 1999.

Etablissements CATTEAU a également déposé les autres marques suivantes : N 1 , BRAISY , ORANG'CLUB , ANTILLA , FORTENI , VAN- ERVEN , PEAN UP , TONIC CLUB , POUPPY , SELECTION DU GLACIER


Etablissements CATTEAU (SA) - 45 rue d'Isbergues, 62120 AIRE SUR LA LYS - France


M. BAILLY Pierre - France


Inscription le 19 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275929 - Publication au BOPI 1999-04-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Inscription le 23 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274343 - Publication au BOPI 1999-03-23

Inscription le 15 février 1999 - Résiliation de licence n°272139 - Publication au BOPI 1999-02-15

Inscription le 6 mai 1998 - Concession de licence n°254021 - Publication au BOPI 1998-05-06

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159136 - Publication au BOPI 1993-06-07

Pains spéciaux grillés, biscottes