Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMILIEN MONET
Etablissements CATTEAU (SA)

Numéro de dépôt :
1592320
Date de dépôt :
09/05/1990
Lieu de dépôt :
ST OMER
Date d'expiration :
09/05/2000

Présentation de la marque EMILIEN MONET

Déposée le 9 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) Etablissements CATTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « EMILIEN MONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements CATTEAU domicilié(e) 45 rue d'Isbergues, 62120 AIRE SUR LA LYS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BAILLY Pierre - France.

La marque EMILIEN MONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMILIEN MONET est expirée depuis le 9 mai 2000.

Etablissements CATTEAU a également déposé les autres marques suivantes : N 1 , BRAISY , ORANG'CLUB , ANTILLA , FORTENI , VAN- ERVEN , PEAN UP , TONIC CLUB , POUPPY , SELECTION DU GLACIER


Etablissements CATTEAU (SA) - 45 rue d'Isbergues, 62120 AIRE SUR LA LYS - France


M. BAILLY Pierre - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

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