Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICE PATISSIER
Etablissements CATTEAU (SA)

Numéro de dépôt :
1668048
Date de dépôt :
06/11/1990
Lieu de dépôt :
ST OMER
Date d'expiration :
06/11/2000
DELICE PATISSIER de Etablissements CATTEAU

Présentation de la marque DELICE PATISSIER

Déposée le 6 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Etablissements CATTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « DELICE PATISSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements CATTEAU domicilié(e) 45 rue d'Isbergues, 62120 AIRE SUR LA LYS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BAILLY Pierre - France.

La marque DELICE PATISSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE PATISSIER est expirée depuis le 6 novembre 2000.

Etablissements CATTEAU a également déposé les autres marques suivantes : N 1 , BRAISY , ORANG'CLUB , ANTILLA , FORTENI , VAN- ERVEN , PEAN UP , TONIC CLUB , POUPPY , SELECTION DU GLACIER


Etablissements CATTEAU (SA) - 45 rue d'Isbergues, 62120 AIRE SUR LA LYS - France


M. BAILLY Pierre - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Biscuits et pâtisserie industrielle