DELICE PATISSIER
Présentation de la marque DELICE PATISSIER
Déposée le 6 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Etablissements CATTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « DELICE PATISSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DELICE PATISSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE PATISSIER est expirée depuis le 6 novembre 2000.
Etablissements CATTEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47