Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements CATTEAU
/
CAP GRAND FROID
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP GRAND FROID
Etablissements CATTEAU (SA)

Numéro de dépôt :
1645078
Date de dépôt :
11/02/1991
Lieu de dépôt :
ST OMER
Date d'expiration :
11/02/2001

Présentation de la marque CAP GRAND FROID

Déposée le 11 février 1991 par la Société Anonyme (SA) Etablissements CATTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « CAP GRAND FROID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements CATTEAU domicilié(e) 45 rue d'Isbergues, 62120 AIRE SUR LA LYS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BAILLY PIERRE - France.

La marque CAP GRAND FROID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP GRAND FROID est expirée depuis le 11 février 2001.

Etablissements CATTEAU a également déposé les autres marques suivantes : N 1 , BRAISY , ORANG'CLUB , ANTILLA , FORTENI , VAN- ERVEN , PEAN UP , TONIC CLUB , POUPPY , SELECTION DU GLACIER


Etablissements CATTEAU (SA) - 45 rue d'Isbergues, 62120 AIRE SUR LA LYS - France


M. BAILLY PIERRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade