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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements CATTEAU
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BRIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRIL
Etablissements CATTEAU (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1473449
Date de dépôt :
27/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2008

Présentation de la marque BRIL

Déposée le 27 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) Etablissements CATTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements CATTEAU domicilié(e) 45, rue d'Isbergues, 62120 AIRE-SUR-LA-LYS (dossier no 2113598) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre LEPAGE Cabinet LEPAGE domicilié(e) (dossier no 2113598) - France.

La marque BRIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRIL est expirée depuis le 27 juin 2008.

Etablissements CATTEAU a également déposé les autres marques suivantes : N 1 , BRAISY , ORANG'CLUB , ANTILLA , FORTENI , VAN- ERVEN , PEAN UP , TONIC CLUB , POUPPY , SELECTION DU GLACIER


Etablissements CATTEAU (Société Anonyme) - 45, rue d'Isbergues, 62120 AIRE-SUR-LA-LYS (dossier no 2113598) - France


Monsieur Jean-Pierre LEPAGE Cabinet LEPAGE - (dossier no 2113598) - France


Inscription le 17 février 1992 - Transmission de propriété n°60326 - Publication au BOPI 1992-02-17

Inscription le 14 avril 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°253019 - Publication au BOPI 1998-04-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Renouvellement avec limitation n°2113598 - Publication au BOPI 1998-44

Demande de renouvellement le 31 décembre 2008 n°2113598 - Publication au BOPI 2008-12-31

Inscription le 6 février 1992 - Transmission de propriété n°59904 - Publication au BOPI 1992-02-06

Inscription - Concession de licence n°34147 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°46545 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°46545 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°34146 - Publication au BOPI

Inscription le 18 février 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°516943 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-18

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver (en particulier les lessives en poudre), préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, à l'exception des détergents pour sols.