Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPRA
ETABLISSEMENTS CATTEAU FILS (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
1727964
Date de dépôt :
07/01/1991
Lieu de dépôt :
ST OMER
Date d'expiration :
07/01/2011

Présentation de la marque SUPRA

Déposée le 7 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CATTEAU FILSs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « SUPRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CATTEAU FILSs domicilié(e) Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2189096) - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 280 101 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2189096) - France.

La marque SUPRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPRA est expirée depuis le 7 janvier 2011.


ETABLISSEMENTS CATTEAU FILS (société par actions simplifiée) - Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2189096) - France - SIREN 576280101


NOVAMARK - (dossier no 2189096) - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2001 n°2189096 - Publication au BOPI 2001-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36

Inscription le 11 juin 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°324826 - Publication au BOPI 2001-06-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir; filtres à café en papier

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.