Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOMNIBEL
Numéro de dépôt :
1152166
Date de dépôt :
16/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque SOMNIBEL
Déposée le 16 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CARREZ & FILS43140 SAINT-DIDIER-EN-VELAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOMNIBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOMNIBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°16972 - Publication au BOPI 1981-12