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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CARRE
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PAVES DE BOURGOGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVES DE BOURGOGNE
ETABLISSEMENTS CARRE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1613119
Date de dépôt :
31/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2000
PAVES DE BOURGOGNE de ETABLISSEMENTS CARRE

Présentation de la marque PAVES DE BOURGOGNE

Déposée le 31 août 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVES DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CARRE domicilié(e) 91 Quai de Valmy, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.

La marque PAVES DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVES DE BOURGOGNE est expirée depuis le 31 août 2000.

ETABLISSEMENTS CARRE a également déposé les autres marques suivantes : PAVES DE BOURGOGNE , C , CARRE D'OR , "CAREMAIL" , GRES DU LYS CARRELAGES DE L'ARTOIS , ZERAFIN , CARRE D'OR , "GITANE" , "CAROLINE" , CARFER


ETABLISSEMENTS CARRE (S.A.) - 91 Quai de Valmy, 75010 PARIS - France


Cabinet TONY-DURAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Matériaux de constructions, briques, carreaux, carrelages et similaires pour le revêtement de sols ou murs