Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVES DE BOURGOGNE
ETABLISSEMENTS CARRE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1153520
Date de dépôt :
31/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
PAVES DE BOURGOGNE de ETABLISSEMENTS CARRE

Présentation de la marque PAVES DE BOURGOGNE

Déposée le 31 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVES DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CARRE domicilié(e) 15 RUE EUGENE VARLIN, PARIS 10|, FRANCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET TONY-DURAND. - France.

La marque PAVES DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETABLISSEMENTS CARRE a également déposé les autres marques suivantes : C , CARRE D'OR , "CAREMAIL" , GRES DU LYS CARRELAGES DE L'ARTOIS , ZERAFIN , CARRE D'OR , "GITANE" , "CAROLINE" , CARFER , PAVES DE BOURGOGNE


ETABLISSEMENTS CARRE (S.A.) - 15 RUE EUGENE VARLIN, PARIS 10|, FRANCE. - France


CABINET TONY-DURAND. - France


Inscription le 13 novembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°49350 - Publication au BOPI 1990-11-13

MATERIAUX DE CONSTRUCTIONS, BRIQUES, CARREAUX, CARRELAGES ET SIMILAIRES POUR LE REVETEMENT DE SOLS OU MURS.