Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAVES DE BOURGOGNE
Numéro de dépôt :
1153520
Date de dépôt :
31/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque PAVES DE BOURGOGNE
Déposée le 31 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVES DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PAVES DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS CARRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 novembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°49350 - Publication au BOPI 1990-11-13