Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TOMETTE
ETABLISSEMENTS CARRE (SA)

Numéro de dépôt :
1149725
Date de dépôt :
16/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LA TOMETTE de ETABLISSEMENTS CARRE

Présentation de la marque LA TOMETTE

Déposée le 16 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TOMETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CARRE domicilié(e) 15, RIE EUGENE VARLIN, PARIS 10E, FRANCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET TONY DURAND. - France.

La marque LA TOMETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LA TOMETTE est expirée depuis le 16 septembre 1990.

ETABLISSEMENTS CARRE a également déposé les autres marques suivantes : PAVES DE BOURGOGNE , C , CARRE D'OR , "CAREMAIL" , GRES DU LYS CARRELAGES DE L'ARTOIS , ZERAFIN , CARRE D'OR , "GITANE" , "CAROLINE" , CARFER


ETABLISSEMENTS CARRE (SA) - 15, RIE EUGENE VARLIN, PARIS 10E, FRANCE. - France


CABINET TONY DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-08

MATERIAUX DE CONSTRUCTION, PIERRES NATURELLES ET ARTIFICIELLES, CIMENT, CHAUX, MORTIER, PLATRE ET GRAVIER;TUYAUX EN GRES IU EN CIMENT;PRODUITS POUR LA CONSTRUCTION DES ROUTES;ASPHALTE, POIX ET BITUME;MAISONS TRANSPORTABLES;MONUMENTS EN PIERRE; CHEMINEES.