Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CAROLINE"
ETABLISSEMENTS CARRE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1534613
Date de dépôt :
05/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/1999

Présentation de la marque "CAROLINE"

Déposée le 5 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "CAROLINE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CARRE domicilié(e) 91, Quai de Valmy, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.

La marque "CAROLINE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CAROLINE" est expirée depuis le 5 juin 1999.

ETABLISSEMENTS CARRE a également déposé les autres marques suivantes : PAVES DE BOURGOGNE , C , CARRE D'OR , "CAREMAIL" , GRES DU LYS CARRELAGES DE L'ARTOIS , ZERAFIN , CARRE D'OR , "GITANE" , CARFER , PAVES DE BOURGOGNE


ETABLISSEMENTS CARRE (S.A.) - 91, Quai de Valmy, 75010 PARIS - France


Cabinet TONY-DURAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Matériaux de construction, briques, carreaux, carrelages et similaires pour le revêtement de sols et murs