Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CAREMAIL"
ETABLISSEMENTS CARRE, Société Anonyme franÇaise

Numéro de dépôt :
1641621
Date de dépôt :
18/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2001

Présentation de la marque "CAREMAIL"

Déposée le 18 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "CAREMAIL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CARRE domicilié(e) 91, Quai de Valmy, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.

La marque "CAREMAIL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CAREMAIL" est expirée depuis le 18 janvier 2001.

ETABLISSEMENTS CARRE a également déposé les autres marques suivantes : PAVES DE BOURGOGNE , C , CARRE D'OR , GRES DU LYS CARRELAGES DE L'ARTOIS , ZERAFIN , CARRE D'OR , "GITANE" , "CAROLINE" , CARFER , PAVES DE BOURGOGNE


ETABLISSEMENTS CARRE, Société Anonyme franÇaise - 91, Quai de Valmy, 75010 PARIS - France


Cabinet TONY-DURAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées