Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APE'RUGBY
ETABLISSEMENTS CARRARA ET FILS SA

Numéro de dépôt :
98763921
Date de dépôt :
08/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2008

Présentation de la marque APE'RUGBY

Déposée le 8 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CARRARA ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APE'RUGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CARRARA ET FILS domicilié(e) RUE DE LA FONTAINE, 71960 PRISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AULAS JEAN ETs CARRARA SA - France.

La marque APE'RUGBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APE'RUGBY est expirée depuis le 8 décembre 2008.


ETABLISSEMENTS CARRARA ET FILS SA - RUE DE LA FONTAINE, 71960 PRISSE - France


M. AULAS JEAN ETs CARRARA SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles - charcuterie - salaisons. Pain pâtisserie - confiserie - pâtés à la viande pizzas - sandwiches - tartes - tourtes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.