ETABLISSEMENTS CARDELLA - Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3224352
Date de dépôt :
09/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
09/05/2013
Présentation de la marque CARMAT
Déposée le 9 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS CARDELLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « CARMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-24 du 13 juin 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS CARDELLA domicilié(e) Zone Industrielle - Première Avenue,13127 VITROLLES - 13127 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 117 168 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SELAS SIGAUD - Avocats C/o Monsieur Alain PRUVOT domicilié(e) C/o Monsieur Alain PRUVOT, 9 Avenue de Fontcouverte,84000 AVIGNON - 84000 - France.
La marque CARMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24
Moteurs (à l'exception des moteurs pour vehicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour vehicules terrestres) ; instruments agricoles autre que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs. Forage de puits. Location de machines de chantiers. Nettoyage de bâtiments. Nettoyage de fenêtres - Nettoyage de vehicules. Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Rechapage ou vulcanisation de pneus. Travaux de cordonnerie
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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