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Marques déposées par la société ETABLISSEMENTS CAPDEVIELLE & FILS
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SHALIMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHALIMA
ETABLISSEMENTS CAPDEVIELLE & FILS

Numéro de dépôt :
3139941
Date de dépôt :
31/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2011
SHALIMA de ETABLISSEMENTS CAPDEVIELLE & FILS

Présentation de la marque SHALIMA

Déposée le 31 décembre 2001 par la société ETABLISSEMENTS CAPDEVIELLE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHALIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS CAPDEVIELLE & FILS domicilié(e) BP 21, 40701 HAGETMAU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 650 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS CAPDEVIELLE & FILS Mme Sabine BEYRIS - France.

La marque SHALIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHALIMA est expirée depuis le 31 décembre 2011.

ETABLISSEMENTS CAPDEVIELLE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : MOUVANCE , TRAVELLING DETENTE ET HARMONIE , OKHARA , MOOVANCE


ETABLISSEMENTS CAPDEVIELLE & FILS - BP 21, 40701 HAGETMAU CEDEX - France - SIREN 896650132


ETABLISSEMENTS CAPDEVIELLE & FILS Mme Sabine BEYRIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Inscription le 10 août 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°503713 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Inscription le 20 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508369 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20

Inscription le 18 novembre 2009 - Concession de licence n°510119 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Fils à usage textile. Tissus d'ameublement ou textiles d'ameublement ; couvertures de lit et de table.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).