Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TREILLE
Numéro de dépôt :
1032700
Date de dépôt :
25/10/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Pau
Présentation de la marque TREILLE
Déposée le 25 octobre 1977 par Etablissements CANTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Pau), la marque française « TREILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TREILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TREILLE est expirée depuis le 25 octobre 1987.
Etablissements CANTET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-024