Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GC GROUPE CANFI
Etablissements CANSELIER société anonyme

Numéro de dépôt :
96633841
Date de dépôt :
05/07/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2006

Présentation de la marque GC GROUPE CANFI

Déposée le 5 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) Etablissements CANSELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GC GROUPE CANFI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements CANSELIER domicilié(e) 117 rue de la Vendée 49300 CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 565 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERARD SEGUREL ET ASSOCIES - France.

La marque GC GROUPE CANFI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633841.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GC GROUPE CANFI est expirée depuis le 5 juillet 2006.


Etablissements CANSELIER société anonyme - 117 rue de la Vendée 49300 CHOLET - France - SIREN 399565225


CABINET GERARD SEGUREL ET ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Inscription le 27 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205301 - Publication au BOPI 1996-08-27

- Publication au BOPI

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Sacs à main, portefeuilles, valises, sacs de voyages, lacets. Tissus et produits textiles non compris dans la classe 25, à savoir: . linge de bain (à l'exception de l'habillement) . linge de lit . linge de maison . linge de table (en matière textile) . serviettes de toilette (en matière textile) . canevas pour la tapisserie ou la broderie . chiffons . couvertures de voyage . rideaux en matières textiles . stores en matières textiles . tentures murales en matières textiles . non-tissés (textiles) . Chaussures et articles chaussants, accessoires pour chaussures et articles chaussants, à savoir: . boucles . semelles . nuds . talons Vêtement, sous-vêtements et accessoires de vêtements, à savoir: . nuds . boucles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.