Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEWTON
Etablissements Camille Bouhelier, S.A.

Numéro de dépôt :
965766
Date de dépôt :
06/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NEWTON

Déposée le 6 septembre 1976 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Camille Bouhelier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NEWTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements Camille Bouhelier domicilié(e) (soc. an.), 1, rue Newton, Villers-le-Lac (Doubs). - France.

La marque NEWTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque NEWTON est expirée depuis le 6 septembre 1986.

Etablissements Camille Bouhelier a également déposé les autres marques suivantes : CAREX


Etablissements Camille Bouhelier, S.A. - (soc. an.), 1, rue Newton, Villers-le-Lac (Doubs). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-532

Horlogerie, chronométrie.