Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUCI'SECS
ETABLISSEMENTS CALIXTE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1379708
Date de dépôt :
14/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/1996

Présentation de la marque SAUCI'SECS

Déposée le 14 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CALIXTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAUCI'SECS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CALIXTE domicilié(e) 07240 VERNOUX EN VIVARAIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque SAUCI'SECS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUCI'SECS est expirée depuis le 14 novembre 1996.

ETABLISSEMENTS CALIXTE a également déposé les autres marques suivantes : LES SECS A POINT FLEURY MICHON , LES BONS CRUS CHATEAU HAUTE-SERRE , LA CHARCUTHEQUE , FETE DES PERES , GAUL , CALECHE , L'APERITIF A LA FRANCAISE , CALIXTE PRODUCTEUR , LES BONS CRUS CALIXTE , BI-CENTENAIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE


ETABLISSEMENTS CALIXTE (S.A.) - 07240 VERNOUX EN VIVARAIS. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163012 - Publication au BOPI 1993-09-16

Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163011 - Publication au BOPI 1993-09-16

Saucisses et saucissons.