LES BONS CRUS CHATEAU HAUTE-SERRE
Présentation de la marque LES BONS CRUS CHATEAU HAUTE-SERRE
Déposée le 26 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CALIXTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES BONS CRUS CHATEAU HAUTE-SERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES BONS CRUS CHATEAU HAUTE-SERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629560.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BONS CRUS CHATEAU HAUTE-SERRE est expirée depuis le 26 novembre 2000.
ETABLISSEMENTS CALIXTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18
Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163012 - Publication au BOPI 1993-09-16
Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163011 - Publication au BOPI 1993-09-16