Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'APERITIF A LA FRANCAISE
ETABLISSEMENTS CALIXTE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1406128
Date de dépôt :
29/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/1997
L\'APERITIF A LA FRANCAISE de ETABLISSEMENTS CALIXTE

Présentation de la marque L'APERITIF A LA FRANCAISE

Déposée le 29 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CALIXTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'APERITIF A LA FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CALIXTE domicilié(e) 07240 VERNOUX EN VIVARAIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque L'APERITIF A LA FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'APERITIF A LA FRANCAISE est expirée depuis le 29 avril 1997.

ETABLISSEMENTS CALIXTE a également déposé les autres marques suivantes : SAUCI'SECS , LES SECS A POINT FLEURY MICHON , LES BONS CRUS CHATEAU HAUTE-SERRE , LA CHARCUTHEQUE , FETE DES PERES , GAUL , CALECHE , CALIXTE PRODUCTEUR , LES BONS CRUS CALIXTE , BI-CENTENAIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE


ETABLISSEMENTS CALIXTE (S.A.) - 07240 VERNOUX EN VIVARAIS. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163012 - Publication au BOPI 1993-09-16

Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163011 - Publication au BOPI 1993-09-16

Viande, salaisons, charcuterie, conserves alimentaires et plats cuisinés non compris dans d'autres classes.