Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONNE FETE PAPA
ETABLISSEMENTS CALIXTE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1546615
Date de dépôt :
17/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/1999
BONNE FETE PAPA de ETABLISSEMENTS CALIXTE

Présentation de la marque BONNE FETE PAPA

Déposée le 17 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CALIXTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONNE FETE PAPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CALIXTE domicilié(e) 07240 VERNOUX EN VIVARAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque BONNE FETE PAPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNE FETE PAPA est expirée depuis le 17 mai 1999.

ETABLISSEMENTS CALIXTE a également déposé les autres marques suivantes : SAUCI'SECS , LES SECS A POINT FLEURY MICHON , LES BONS CRUS CHATEAU HAUTE-SERRE , LA CHARCUTHEQUE , FETE DES PERES , GAUL , CALECHE , L'APERITIF A LA FRANCAISE , CALIXTE PRODUCTEUR , LES BONS CRUS CALIXTE


ETABLISSEMENTS CALIXTE (S.A.) - 07240 VERNOUX EN VIVARAIS - France


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserves;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt;bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons;boissons alcooliques (à l'exception des bières); et en particulier saucissons, charcuterie, salaisons fraîches et sèches, conserves alimentaires, plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.