Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BI-CENTENAIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE
ETABLISSEMENTS CALIXTE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1448183
Date de dépôt :
03/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/1998
BI-CENTENAIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE de ETABLISSEMENTS CALIXTE

Présentation de la marque BI-CENTENAIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE

Déposée le 3 février 1988 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CALIXTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BI-CENTENAIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CALIXTE domicilié(e) 07240 VERNOUX EN VIVARAIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque BI-CENTENAIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BI-CENTENAIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE est expirée depuis le 3 février 1998.

ETABLISSEMENTS CALIXTE a également déposé les autres marques suivantes : SAUCI'SECS , LES SECS A POINT FLEURY MICHON , LES BONS CRUS CHATEAU HAUTE-SERRE , LA CHARCUTHEQUE , FETE DES PERES , GAUL , CALECHE , L'APERITIF A LA FRANCAISE , CALIXTE PRODUCTEUR , LES BONS CRUS CALIXTE


ETABLISSEMENTS CALIXTE (S.A.) - 07240 VERNOUX EN VIVARAIS. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Charcuterie, salaisons fraîches et sèches, conserves alimentaires, plats cuisinés.