Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALITE CAILLAU
ETABLISSEMENTS CAILLAU société anonyme

Numéro de dépôt :
1336864
Date de dépôt :
03/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/2016

Présentation de la marque QUALITE CAILLAU

Déposée le 3 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CAILLAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALITE CAILLAU »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CAILLAU domicilié(e) 28 rue Ernest Renan,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2302884) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 075 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX (dossier no 2302884) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUALITE CAILLAU est expirée depuis le 3 janvier 2016.

ETABLISSEMENTS CAILLAU a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , CAILLAU SANITAIRE , NEMOS , CAILLAU , CLIC E , NEMO DUO , LONGCHAMP , NEMIOX , FONTAINE


ETABLISSEMENTS CAILLAU société anonyme - 28 rue Ernest Renan,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2302884) - 92130 - France - SIREN 552075749


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX (dossier no 2302884) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2005 n°2302884 - Publication au BOPI 2005-12-13

Renouvellement sans limitation n°2057571 - Publication au BOPI 1995-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Tous articles de quincaillerie et en particulier colliers de serrage, raccords automatiques ou non automatiques pour tuyaux souples, notamment en matières plastiques ou autres matières non métalliques et pour canalisations.Robinetteries.Installations sanitaires.Tuyauteries souples ou flexibles en caoutchouc, matières plastiques et autres matières non métalliques.Matériel et instruments horticoles et agricoles et plus spécialement articles d'arrosage. Joints, joints pour moteurs, rondelles, rondelles-joints, rondelles pour robinets à eau, rondelles pour raccords de canalisation, garnitures pour presse-étoupe.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.