Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONTAINE
ETABLISSEMENTS CAILLAU (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1685497
Date de dépôt :
07/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2001
FONTAINE de ETABLISSEMENTS CAILLAU

Présentation de la marque FONTAINE

Déposée le 7 août 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS CAILLAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS CAILLAU domicilié(e) 28, rue Auguste Renan, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTAINE est expirée depuis le 7 août 2001.

ETABLISSEMENTS CAILLAU a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , CAILLAU SANITAIRE , NEMOS , CAILLAU , CLIC E , NEMO DUO , LONGCHAMP , NEMIOX , FONTAINE


ETABLISSEMENTS CAILLAU (société à responsabilité limitée) - 28, rue Auguste Renan, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Brise-jets, aérateurs et petits articles ménagers

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.