Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAILLAU SANITAIRE
ETABLISSEMENTS CAILLAU (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3243622
Date de dépôt :
02/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2013
CAILLAU SANITAIRE de ETABLISSEMENTS CAILLAU

Présentation de la marque CAILLAU SANITAIRE

Déposée le 2 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CAILLAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAILLAU SANITAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CAILLAU domicilié(e) 28 rue Ernest RENAN,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 075 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque CAILLAU SANITAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAILLAU SANITAIRE est expirée depuis le 2 septembre 2013.

ETABLISSEMENTS CAILLAU a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , NEMOS , CAILLAU , CLIC E , NEMO DUO , LONGCHAMP , NEMIOX , FONTAINE , QUALITE CAILLAU


ETABLISSEMENTS CAILLAU (société anonyme) - 28 rue Ernest RENAN,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 552075749


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires, notamment installations de bain, brise-jets, cabines de douche, robinets de canalisation, conduits (partie d'installation sanitaire), installations de conduites d'eau, robinet-mélangeur pour conduites d'eau, robinet-mitigeur, robinets pour installations sanitaires, échangeurs thermiques, rondelles de robinet d'eau, pommes de douche, douchettes.