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Marques déposées par Etablissements CABLAC
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SNOW CRAMP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNOW CRAMP
Etablissements CABLAC

Numéro de dépôt :
1512877
Date de dépôt :
06/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/1999

Présentation de la marque SNOW CRAMP

Déposée le 6 février 1989 par Etablissements CABLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SNOW CRAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements CABLAC, domicilié(e) APPENANS, 25250 LISLE SUR LE DOUBS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brigitte SABATUCCI DEBAY, 122 Elysée 2, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD. - France.

La marque SNOW CRAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOW CRAMP est expirée depuis le 6 février 1999.


Etablissements CABLAC - APPENANS, 25250 LISLE SUR LE DOUBS. - France


Brigitte SABATUCCI DEBAY, 122 Elysée 2, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de constructions métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métalliques;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais Chaînes pour la neige.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.