Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Etablissements C. RICHARD - PATES ALPINA (S.A.)

Numéro de dépôt :
14005
Date de dépôt :
14/05/1980
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Marque figurative de Etablissements C. RICHARD - PATES ALPINA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 mai 1980 par la Société Anonyme (SA) Etablissements C. RICHARD - PATES ALPINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements C. RICHARD - PATES ALPINA domicilié(e) 128 avenue René Cassin, 73290 LA MOTTE SERVOLEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERRUCON. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14005.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 14 mai 1990.

Etablissements C. RICHARD - PATES ALPINA a également déposé les autres marques suivantes : oeUFS D'OR , CANISSIMO , ALPINA


Etablissements C. RICHARD - PATES ALPINA (S.A.) - 128 avenue René Cassin, 73290 LA MOTTE SERVOLEX. - France


PERRUCON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-25

Conserves, toutes pâtes alimentaires, produits agricoles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.