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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements C.R.T.C
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BRIQUES ANTI-TAGS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIQUES ANTI-TAGS
Etablissements C.R.T.C. (SARL)

Numéro de dépôt :
1705765
Date de dépôt :
29/10/1991
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
29/10/2001
BRIQUES ANTI-TAGS de Etablissements C.R.T.C

Présentation de la marque BRIQUES ANTI-TAGS

Déposée le 29 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements C.R.T.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « BRIQUES ANTI-TAGS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements C.R.T.C domicilié(e) 9ème Rue, Port Fluvial, 59800 LILLE - France.

La marque BRIQUES ANTI-TAGS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIQUES ANTI-TAGS est expirée depuis le 29 octobre 2001.

Etablissements C.R.T.C a également déposé les autres marques suivantes : LES BRIQUES ANTI-GRAFFITIS


Etablissements C.R.T.C. (SARL) - 9ème Rue, Port Fluvial, 59800 LILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Briques ou Plaquettes de construction, en Terre cuite, traitées spécialement anti-graffitis